Règlement intérieur - Cours Bautain

REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE COURS BAUTAIN – LA SALLE

« Une société ne peut subsister si on ne donne pas à ceux qui vivent en elle un monde habitable, c’est-à-dire orienté selon des axes, des valeurs, des limites, et fondé sur des points d’appui incontestables et partagés, au moins en principe, par tous. »
Maurice Bellet, La longue veille – 2002

Ce règlement est établi pour que chaque collégien inscrit au Collège Cours Bautain-La Salle, établissement d’enseignement catholique, puisse grandir à travers les principes et les valeurs de notre projet éducatif. Il fixe les repères et les limites qui doivent permettre à chacun de nos élèves de construire sa propre identité dans le respect de l’autre et de l’institution scolaire mais aussi apprendre à vivre en collectivité.

Chaque élève doit lire cet ensemble de règles avec ses parents. En signant ce règlement, les élèves s’engagent à en respecter l’ensemble des principes et les parents s’engagent à accepter et appuyer les décisions des éducateurs chargés de l’appliquer.

1. Organisation de l’établissement :

Le collège accueille les élèves le matin à partir de 7h45 (cour surveillée).

Horaires des cours : – de 8h30 à 12h30* et de 14h* à 17h (lundi, mardi, jeudi) ; départ des cars à 17h05 ou 18h30
– de 8h30 à 12h30 (mercredi). Les élèves qui déjeunent au collège le mercredi ne sont autorisés à sortir qu’à 13h10.
– de 8h20 à 12h20* et de 14h* à 16h ou 17h (vendredi).
* dans certaines classes, l’emploi du temps à l’année peut prévoir des cours allant jusqu’à 12h50 ou reprenant à 13h30.

Aucun élève n’est autorisé à sortir du collège dans la journée. Seuls les externes sont autorisés à sortir pour le temps de repas à la fin des cours de la matinée. Les élèves ont la possibilité de rester travailler en étude surveillée de 17h à 18h15 le lundi, mardi et jeudi et de 16h05 à 17h le vendredi.

Le secrétariat est ouvert de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30.

L’établissement ne dispose pas d’un service médical. Il appartient aux parents de prendre toutes les dispositions nécessaires lorsque leur enfant est malade. Néanmoins, les secrétaires sont formées pour accueillir les élèves et leur donner les premiers soins en cas de problème (maux de ventre, de tête…) et vous contacteront en cas de besoin. Cet accueil est ouvert exclusivement aux heures de récréation, sauf urgence.

2. Les principes fondamentaux : apprendre à vivre ensemble selon un code de valeurs

Permettre à chaque jeune collégien, à travers la notion de respect, de devenir un adulte responsable et lui donner les moyens de s’insérer dans la société (compétence 6 du socle commun) est une priorité éducative. Tout au long de sa scolarité, au Cours Bautain -La Salle aura pour objectif de consolider ces valeurs qui sont essentielles et que nous partageons :

Le respect des autres : Bousculades, moqueries, insultes et toute forme de brutalité sont interdits dans l’établissement. En cas de manquement grave à l’encontre du respect de la personne, des sanctions qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive pourront être appliquées.
Le respect de l’adulte et de l’autorité : Les élèves doivent accepter les remarques faites pour progresser et en tenir compte. Ils sont tenus de respecter les consignes données par les enseignants, les éducateurs et l’ensemble du personnel. Ainsi, aucune forme d’insolence ne sera tolérée dans leur langage ou leur comportement.
Le respect de la confiance : Mensonges, tricheries, falsifications, nuisent à la confiance et ne seront pas acceptés.
Le respect des biens : Le collège met à disposition des moyens pour étudier (matériel, manuels scolaires, livres de bibliothèque, mobilier, locaux…). Les élèves doivent respecter leur environnement de travail. Toute dégradation sera sanctionnée et demandera réparation financière et/ou par un travail d’intérêt général.

3. Discipline générale, règles de vie : savoir vivre en communauté

La tenue et le code vestimentaire : avoir une tenue correcte, décente et adaptée au contexte de travail ; respect de soi et des autres. L’excentricité des coupes de cheveux n’est pas tolérée. Toutes les tenues de sport (les leggings, les joggings) sont réservées uniquement aux cours d’EPS. Les élèves disposent d’un vestiaire pour se changer au début et à la fin du cours de sport. Ainsi, les maillots à l’effigie d’équipe de sport seront tolérés uniquement en cours de sport. Les tenues de style militaire et paramilitaire ne sont pas tolérées. La coupe de cheveux doit rester classique (pas de cheveux rasés ni de dessin) ; les cheveux longs sont réservés aux filles. Les couvre-chefs de toutes sortes sont interdits ; seuls sont autorisés les bonnets en hiver.
Le chewing-gum est interdit, notamment pour des raisons de sécurité.
Les piercings sont interdits ainsi que les boucles d’oreille pour les garçons.
Le vernis est strictement interdit pour les 6ème et 5ème. Il doit obligatoirement être de couleur très claire pour les élèves de 4ème et 3ème.
Sont également interdits : les pantalons déchirés, les pantalons non-tenus à la taille, les épaules découvertes, les jupes trop courtes, les shorts et toute tenue laissant apparaître des sous- vêtements. L’élève qui ne respectera pas ces règles élémentaires devra porter une tenue de remplacement (T-shirt long et ample imposé pour la journée par l’établissement). En cas de récidive, il sera sanctionné et pourra, le cas échéant, ne pas être accepté en cours.
Les démonstrations sentimentales n’ont pas leur place au collège. Enlacements, embrassades et gestes équivoques sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
Des casiers sont mis à la disposition des élèves : Chaque élève de 6ème et 5ème bénéficieront d’un casier individuel dans leur salle de cours. Les élèves de 4ème et 3ème (prioritairement les demi-pensionnaires) auront à leur disposition un casier. L’élève ayant un casier devra apporter son propre cadenas. Chaque élève doit prendre soin de son casier et en est responsable.
Les sacs (de cours ou de sport) ne doivent pas être entreposés dans la cour de récréation durant les heures de cours ni même le soir. Le non-respect de cette consigne pourra entrainer une punition.
L’assiduité et la ponctualité : respecter le professeur, les autres élèves, le groupe classe. Absence : toute absence doit être signalée par téléphone au secrétariat dès la première heure (possibilité de laisser un message sur le répondeur avant 8h). Les parents sont tenus de fournir un justificatif écrit au retour de l’élève. Les absences prévues doivent faire l’objet d’une demande écrite auprès du chef d’établissement. Les rendez-vous médicaux, sauf urgence et cas exceptionnels, doivent être pris en dehors des heures de cours. Retards : l’exactitude contribue au bon déroulement du cours. Trois retards non-justifiés dans le trimestre entraîneront une heure de retenue. Les élèves qui prennent le car ne seront pas pénalisés si c’est le car qui est en retard. L’assiduité et la ponctualité comptent dans le calcul de la note trimestrielle de vie scolaire. L’élève absent est tenu de rattraper ses cours et d’effectuer le travail programmé.
Les objets indésirables : rester concentré sur son travail, ne pas susciter la convoitise.
Téléphones portables : il s’agit d’un formidable outil de communication mais qui n’a pas sa place dans un collège, qui occasionne des gênes intempestives et qui est souvent source de multiples problèmes. C’est pourquoi ils doivent impérativement être rangés et éteints. Leur usage est interdit dans l’enceinte de l’établissement ainsi que lors des déplacements en car sur de courts trajets. Un portable qui sonne, vibre ou qu’un élève utilise sera confisqué. Il sera remis seulement aux parents de l’élève en mains propres par le directeur. Autres objets: il en va de même pour tous les autres objets électroniques (MP3/MP4/jeux/consoles…)
Les briquets et autres objets dangereux sont strictement interdits.
Les déplacements : ordre, sécurité, être en condition pour travailler.
Rassemblement, mise en rangs : le matin à 8h20 et à la fin de chaque récréation, les élèves se mettent en rang devant leur point de repère et se rendent en classe dans le calme accompagné par leur professeur. L’ordre, à ce moment, est indispensable pour faciliter les mouvements de groupe et assurer la sécurité de tous.
Traverser : certains cours ont lieu de l’autre côté de la rue Sainte Marie (gymnase). Aucun élève, pour des raisons évidentes de sécurité n’est autorisé à traverser seul, même en cas de retard. La présence d’un adulte est strictement obligatoire.
Intercours : entre le départ d’un professeur et l’arrivée du suivant, les élèves doivent rester au calme et préparer le cours d’après. Il est interdit de quitter la salle de classe à ce moment-là sans autorisation.

4. Le travail : apprendre à travailler de façon régulière, avec rigueur et méthode

Organisation : disposer du matériel et des outils nécessaires à un bon apprentissage.
Favoriser une bonne communication entre les parents et le collège.
Carnet de correspondance : l’élève doit veiller à avoir toujours son carnet de correspondance sur lui. C’est un outil essentiel à la communication entre le collège et les parents qui doivent le consulter très régulièrement et le signer. Il sert également à la prise de rendez-vous avec l’équipe éducative.
L’élève doit veiller à avoir toujours son carnet de correspondance sur lui. Tout élève n’ayant pas son carnet de correspondance devra se présenter aux éducateurs de la Vie Scolaire lors des temps de pause du matin afin de récupérer un « pass » remplaçant à titre journalier le carnet de correspondance.
L’ensemble du personnel de l’établissement pourra ainsi remplir ce « pass » tel qu’un carnet de correspondance (retard constaté de l’élève, relevé de situation, rappel à l’ordre, correspondance avec les familles). Chaque fin de journée, les pass seront récupérés à la sortie de l’élève et les informations inscrites seront retranscrites dans le carnet de correspondance par la Responsable de Vie Scolaire. Un listing est tenu par la Vie Scolaire et l’élève sera soumis à une échelle des sanctions. Ainsi, l’élève se verra sanctionné par une heure de retenue dès le troisième oubli puis sanctionné à chaque fois que l’élève n’aura pas son carnet de correspondance.
Oubli de matériel : pour un travail efficace, l’élève doit avoir le matériel demandé par les professeurs dans toutes les matières. Il lui appartient de vérifier chaque soir, en fonction de son emploi du temps qu’il dispose de tous les outils pour les cours du lendemain. Il en va de même pour le travail numérique (clé USB/CD…).
Oubli d’un travail : tous les devoirs et travaux doivent être rendus à la date fixée par le professeur. Oublier son travail nuit à l’organisation des enseignements et sera sanctionné par un relevé de situation avec l’exigence de produire son travail à nouveau au professeur et pourra faire l’objet d’un travail supplémentaire.
Vérification du travail : les devoirs et contrôles doivent être signés par les parents qui attestent ainsi en avoir pris connaissance de l’évaluation.
Heures de permanence : les élèves peuvent avoir dans leur emploi du temps des heures de permanence prévues ou occasionnelles. Dans tous les cas, ils sont pris en charge par un personnel de surveillance et doivent travailler et s’avancer dans leurs devoirs et leçons ; le silence y est de rigueur et les élèves respectent les consignes spécifiques à ces heures-là. Ils peuvent aussi profiter de ce temps pour lire un livre de lecture.
Production du travail : – être capable de rendre compte de son travail pour qu’il puisse être évalué, – progresser à partir d’une évaluation.
Leçons : la réussite au collège est basée, pour une part importante, sur un apprentissage sérieux et régulier des leçons. Une leçon non-apprise fera l’objet d’un travail supplémentaire et devra néanmoins être apprise et récitée au cours suivant.
Travail demandé : le travail demandé fait partie des enseignements et participe à l’apprentissage. Ainsi, les travaux réalisés en classe comme les devoirs à la maison sont obligatoires. L’élève qui refuse de se plier à cette obligation recevra un rappel à l’ordre.
Travail personnel : un devoir fourni est individuel ; il est le résultat du travail personnel de l’élève. Toute copie du travail d’un autre élève entraînera la note 0 et la production d’un travail supplémentaire qui sera évalué. Le travail personnel doit être fait à la maison ou pendant les heures de permanence ; il ne peut être fait pendant un autre cours.

5. Les actes graves : les lois de la société s’appliquent aussi au collège

Les actes de violence, les agressions physiques ou verbales, les vols, l’introduction ou l’usage de substances illicites (tabac, alcool, drogue…), l’introduction ou l’usage d’objets dangereux, et tout comportement menaçant la liberté d’autrui, seront sanctionnés, selon les cas, par un avertissement et/ou une exclusion temporaire. En fonction de leur gravité, de tels faits peuvent entraîner la réunion immédiate du Conseil de Discipline.
Le Conseil de Discipline : ce conseil est réuni à la demande du chef d’établissement pour des faits graves. Il peut prononcer une sanction inscrite au règlement intérieur allant jusqu’à une exclusion temporaire supérieure à huit jours ou une exclusion définitive.
• Composition : Le chef d’établissement, le professeur principal de la classe, deux enseignants du collège, un personnel d’éducation, le président de l’Association des parents d’élèves (ou son représentant), le(s) parent(s) délégué(s) de la classe, les deux délégués des élèves de la classe, l’élève convoqué au Conseil de Discipline et ses parents. Aucune personne supplémentaire ne peut siéger à ce conseil.
• Déroulement : Le chef d’établissement fait lecture des faits reprochés à l’élève, présente le(s) motif(s) ayant conduit à la réunion de ce conseil et dresse un bilan des sanctions disciplinaires dont l’élève a fait l’objet du cours de l’année scolaire. L’élève répond de ses actes et ses parents sont entendus. Les membres du conseil qui le souhaitent sont invités à s’exprimer.
Au terme du débat contradictoire, l’élève concerné, ses parents ainsi que les élèves délégués quittent la salle du conseil. Les membres restent et délibèrent. Après avis des membres du conseil de discipline, c’est le chef d’établissement qui prend la responsabilité de la sanction (un vote à bulletins secrets peut avoir lieu). L’élève, ses parents et les élèves délégués sont rappelés en salle du conseil pour prendre connaissance de la décision.
• Notification de la décision : La décision finale est motivée et notifiée à l’élève et à son représentant légal le jour même de la tenue du conseil. Elle prend effet immédiatement. Elle est ensuite confirmée par courrier recommandé avec accusé de réception. Un procès verbal est rédigé et une copie envoyée aux autorités académiques dans les 5 jours qui suivent la tenue du conseil.

6. Sanctions : donner des repères et des limites qui garantissent la liberté et l’épanouissement de chacun

Les sanctions prises sont toujours justifiées par le souci permanent de l’équipe éducative de faire progresser l’élève dans son apprentissage des règles de travail et de comportement. Elles sont appliquées de manière proportionnelle à la faute commise. Il convient de distinguer :

Sanctions scolaires : elles ont pour but de recadrer les écarts concernant le travail scolaire ou les manquements à la discipline : mot dans le carnet, travail supplémentaire, punition à copier, relevé de situation (notés dans le carnet), 1h ou 2h de retenue avec un travail donné (obligatoirement le vendredi de 17h à 18h), travail d’intérêt général. Ces heures se dérouleront obligatoirement le Vendredi de 17h00 à 18h00. Les élèves sanctionnés de deux heures ou plus pourront débuter dès 16h05, selon leur emploi du temps et leur autorisation de sortie.
Sanctions disciplinaires : elles ont pour but de rappeler à l’élève ses obligations et engagements face au présent règlement, notamment en matière de respect du travail, des personnes, des libertés et des biens. L’accumulation de sanctions disciplinaires ainsi que l’obtention de trois avertissements de travail en conseil de classe, validé par le chef d’établissement, peut conduire à l’exclusion définitive de l’élève ou à sa non-réinscription dans l’établissement l’année suivante. Rappel à l’ordre avertissement, exclusion temporaire : 5 rappels entraînent un avertissement. 3 avertissements ou exclusions pourront entraîner la réunion du Conseil de Discipline. Pour un motif très grave, le Conseil de Discipline peut aussi être directement réuni, sans qu’il y ait eu de sanctions au préalable.
Sanctions du Conseil de Classe : en fonction des résultats trimestriels, des efforts et du travail fournis, du comportement et de l’implication de l’élève, le conseil de classe peut attribuer à la fin de chaque trimestre :
– une mention d’excellence (à l’unanimité des membres du conseil) pour d’excellents résultats, une attitude très positive, un travail sérieux et de qualité dans toutes les disciplines
– des félicitations pour un ensemble de résultats très satisfaisants, fruit d’un travail sérieux et régulier, d’une attitude positive dans l’ensemble des disciplines.
– un tableau d’honneur pour des résultats d’ensemble plutôt satisfaisants avec une marge de progression dans certains domaines.
– des encouragements pour souligner des efforts, du travail, une bonne volonté à progresser en dépit parfois de difficultés.
– un avertissement de travail pour des résultats d’ensemble insuffisants par manque de travail, de rigueur, d’apprentissage, d’implication…
– un avertissement d’attitude pour souligner l’attitude négative de l’élève, un comportement qui perturbe la classe, nuit au travail du groupe et ne respecte pas les consignes données.

7. Les autorisations de sorties :

REGIME ROUGE : votre enfant reste au collège toute la journée soit de 8h20 à 17h00 ou 18h15.

REGIME ORANGE : votre enfant reste au collège selon son emploi du temps habituel, autrement dit il arrive lors de sa première heure de cours assurée puis quitte l’établissement après le dernier cours assuré.

REGIME VERT : votre enfant sort du collège après le dernier cours assuré y compris suite à une absence prévisible ou imprévisible d’un professeur et annoncée par avance aux parents.

8. Le passage cantine :

Un badge sera attribué à votre enfant en début d’année. Pour les demi-pensionnaires la facturation se fera toujours au trimestre. En revanche les élèves en repas exceptionnels (externe) devront préalablement créditer leur carte d’un montant forfaitaire. A chaque passage le solde sera débité de 8.50€. En cas de perte de cette carte, cette dernière sera facturée de 10.00€.